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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures pour le transport des …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette …Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
… Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.09 ‑ Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5109.10 ‑ Contenant au moins 85 % en …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… 90.28 ‑ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur … liquide successivement sur chacune des faces des pistons et ouvrent ou ferment les orifices d'entrée ou de sortie. Le …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine … des fils simples des n°s 51.06 à 51.10 et présenter, en outre, une torsion légère. Mais n'ayant pas subi l'opération … pas encore des fils et restent comprises ici. Des ouvraisons, telles que le blanchiment et la teinture, n'ont …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. A) Dégras. … que les dégras artificiels, produits utilisés en corroierie pour la nourriture des cuirs. Les dégras naturels , … vert brunâtre, etc.) selon la matière première d'où sont extraites les huiles; on les utilise en savonnerie. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …