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Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ) 0713.35 ‑ ‑ Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) ( Vigna unguiculata ) 0713.39 ‑ ‑ Autres 0713.40 ‑ … et les graines de lupin ( n° 12.09 ). d)    Les graines de caroube ( n° 12.12 ). ° °   ° Note explicative de …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… abats de toute sorte préparés selon les spécifications du libellé, à l'exclusion cependant du lard sans parties … autant qu'ils soient préparés selon les spécifications du libellé. Les viandes salées, séchées (notamment, par …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… divertissement : a)   Les articles pour feux d'artifices (bombes, fusées, marrons d'air, jets, chandelles, torches lumineuses, feux de bengale, etc.) qui ont pour but de s'intégrer dans des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris … partie A de la Note explicative du n°  75.08 ). 7)    Les tubes et tuyaux à ailettes sur lesquels les ailettes ont été …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… spéciaux pour denteler les échantillons, pour marquer le bétail, pour couper les sabots du bétail, les ciseaux à double jeu de branches (4 lames) …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… ‑ Bouchons‑couronnes 8309.90 ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d’articles en tous métaux communs, … des bouteilles à bière, à lait, des bocaux à conserves , tubes à comprimés pharmaceutiques ou récipients similaires. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… craie, de colorant, de gomme laque, de cire, d’alcool et de térébenthine. 6)    Les crayons à gaine . 7)    Les mines … Les crayons « céramiques » à base de graisses, de cire, de beurre de cacao et de couleurs vitrifiables. Les crayons …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… d’accrochage métalliques et servent à imprimer une courbe qui matérialise le mouvement de l’aiguille de … comme rubans de machine à écrire, sont généralement beaucoup plus larges (plus de 3 cm). Ils relèvent du …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… si elles n'ont subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la position. Les écaussines, improprement appelées granit belge , petit granit ou granit des Flandres sont reprises au …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… ne comprend pas  : a)     Les accessoires du vêtement pour bébés, en bonneterie ( n° 61.11 ). b)     Les articles du …

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