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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… y compris les sculptures en relief pour ensembles architecturaux. Les ouvrages de cette position peuvent être … soit à être coulées en bronze ou en plâtre, soit à être durcies au feu ou par un autre procédé, soit encore à être …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… ou dans la fabrication de matières plastiques (gélatine durcie) ou d'ouvrages.        Les gélatines sont … ou rectangulaire. Découpées sous d'autres formes (de forme circulaire, par exemple), elles sont exclues et relèvent du … . Sont classés au n° 96.02  les ouvrages de gélatine non durcis, moulés ou taillés. B)   Cette position comprend …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… tels que couteaux de table, services à découper, cuillers, fourchettes, louches, manches à gigot, plateaux à servir, … que de parure) trophées, brûle-parfum. F)    Articles pour l'exercice des cultes , tels que reliquaires, calices, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… de matière.La machine utilise l’application sélective d'une source d’énergie, par exemple lasers, résistances, faisceaux … agglomérer la poudre. De cette manière, les couches sont durcies et assemblées pour former l’objet, lequel est … ou des matières plastiques). Un laser UV balaye et durcit la première couche de matières plastiques, puis la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… une certaine corrélation entre leur taille et la tension du circuit (grands isolateurs pour haute tension et petits … très dures et hydrofuges : matières céramiques (porcelaine, stéatite, etc.), verre, basalte coulé, caoutchouc durci, matières plastiques, compositions ou mélanges de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… à réduire le diamètre des tubes ou des barres par passage forcé dans des matrices rotatives. 7)    Les tours à …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… engins flottants tels que caissons, coffres d'amarrage, embarcadères, bouées. Il couvre aussi les véhicules à … lacs), même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au‑dessus de surfaces …

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… groupes ou catégories suivants : - Satsuma ( Citrus unshiu Marcovitch), qui comprend de nombreuses variétés; - King ( … à la conserve. La position ne comprend pas  : a)    Les écorces d'agrumes ( n° 08.14 ). b)    Les orangettes , qui …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… pleins utilisées pour l'emballage et le transport de marchandises diverses. 2)    Les caisses à claire‑voie, … claires‑voies notamment) peuvent être présentés sans couvercle (emballages ouverts). Ils peuvent, d'autre part, … desquels peut être rassemblée une certaine quantité de marchandises pour constituer une unité de charge , en vue de …

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