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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les …
Explanatory notes
… briquets et allumeurs chimiques . Dans ces appareils, un catalyseur (généralement de la mousse de platine) est porté au rouge par une réaction catalytique, en présence d’un gaz. 4) Les briquets et … boîte à poudre, montre généralement à affichage numérique, calculatrice électronique, par exemple) est régi par les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.30
… Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.9 > 3506.91
… Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.6
… tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.30
… Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814 > 6814.10
… Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.3 > 8419.35
… Autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.60
… Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.48
… de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5] undécane …