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Système harmonisé
Section XIII
… PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres … de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . La farine et la poudre de poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement à chaud, propres à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
Explanatory notes
… disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques … Les machines à équilibrer les pièces mécaniques tournantes (induits, rotors, vilebrequins, hélices, arbres, roues, volants , etc.), dynamiques, statiques ou comportant un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les …
Explanatory notes
… pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les … transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques 8481.30 ‑ Clapets et soupapes de retenue 8481.40 ‑ Soupapes de … sont des organes qui, montés sur les tuyauteries ou les contenants, permettent, en laissant s'écouler les fluides …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
Explanatory notes
… qui, par conséquent, ne peuvent, bien que les dispositifs vibrants dont ils sont munis puissent émettre des sons de … à une vitesse constante. Des engrenages de diamètres différents sont disposés par paires le long de l'arbre … tournent à des vitesses différentes correspondant aux différents diamètres des engrenages. A proximité immédiate …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
Explanatory notes
… les hémisphères de Magdebourg (pour démonstration des effets de la pression atmosphérique), l'anneau de 's …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
Explanatory notes
… Lorsque le milieu actif (cristaux, gaz, liquides, produits chimiques, par exemple) est influencé soit par la … autre source d'énergie, les faisceaux lumineux qui sont produits à l'intérieur du milieu actif sont réfléchis et … travaillant par enlèvement de toute matière (métaux, verre, produits céramiques ou matières plastiques, par exemple) et …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. 6101.20 … textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour hommes ou garçonnets qui se … et articles similaires, tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, paletots, pèlerines, duffel‑coats, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, … - Parties L'expression machines automatiques de vente de produits désigne les divers appareils qui fournissent une … désirée. Sont par contre exclus , les armoires, coffres, coffrets et autres réceptacles divers simplement munis d'une …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil …