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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et …
Explanatory notes
… tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et … appareils mécaniques à tailler les crayons, pour bureaux, qui s'adaptent à une table par exemple, lesquels relèvent du … polissoirs à ongles et pinces à épiler qui, pris isolément, suivraient leur régime propre. 3) Les tondeuses à main, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de …
Explanatory notes
… combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de … - - D'autres matières textiles ‑ Chemises de nuit et pyjamas : 6208.21 - - De coton 6208.22 - - De fibres … qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les pyjamas, les déshabillés et les peignoirs de bain …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, …
Explanatory notes
… Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, … chromate de plomb, etc. ( Chapitre 28 ); l'acétoarsénite de cuivre ( vert de Schweinfurt ) ( n° 29.42 ). c) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
… radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le …