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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …
Explanatory notes
… prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 2707.10 ‑ Benzol (benzène) 2707.20 ‑ Toluol … et d'autres composés aromatiques. Ils comprennent notamment : ‑ Le benzol (benzène), le toluol (toluène), … à l'état pur ou commercialement pur et obtenus par un nouveau fractionnement ou par tout autre traitement des …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou … ‑ Enveloppes 4817 .20 ‑ Cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance 4817 .30 ‑ … comporter des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de fabrique, vignettes, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …