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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.50
… Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.6 > 5407.61
… au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. 5403.10 ‑ Fils à haute ténacité en rayonne viscose … ‑ ‑ De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre 5403.32 ‑ ‑ De rayonne … de cellulose 5403.49 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : … sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.19 ‑ ‑ Autres tissus … 5211.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …
Explanatory notes
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : … sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ … 5514.49 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …
Explanatory notes
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. La présente position comprend … une série continue de fils de trame différents. Dans l'exécution des tapisseries à la main, des fentes peuvent se … de points ) sont caractérisées par le fait qu'elles exigent pour leur fabrication un tissu servant de fond …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou …
Explanatory notes
… housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou … DIMM (modules de mémoire à deux rangées de connexions), par exemple) reconnaissables comme exclusivement ou … propre, ni les tables ou meubles similaires, même à usage exclusif de bureau ( n° 94.03 ). Relèvent par contre de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution …