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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.20
… Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux …
Section V > Chapitre 27 > Position 2713 > 2713.90
… Autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.20
… Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin …
Section V > Chapitre 26 > Position 2621 > 2621.10
… Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206 > 4206.00
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.6 > 3907.61
… D'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …