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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… adoméglivant … agomélatine … aliskirène … aloxistatine … amiglumide … … … pefcalcitol … pexiganan … docétrizoate de propyle … ralinépag … rémacémide … rétigabine … rivastigmine … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux …
Explanatory notes
… solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux … et le moulage. En outre, certaines des machines dont il s'agit joignent à leur utilisation normale la possibilité … tournant dans le même sens. Les cannelures, qui vont en s'agrandissant d'un élément à l'autre, ménagent entre les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y …
Explanatory notes
… bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y … - - Autres, pour l'art dentaire 9022.14 - - Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires 9022.19 ‑ ‑ … Suivant la profondeur qu'atteignent les rayons, il s'agit de radiothérapie superficielle, encore appelée …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… Engrenages et roues de friction, autres que les roues …