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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.70
… Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5311 > 5311.00
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.11
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.20
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.20
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et … position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en …
Explanatory notes
… transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en … fûts, bonbonnes, bidons, bouteilles et flacons. A ce titre, relèvent également de cette position : 1°) les gobelets sans … forme tubulaire, fermée à une extrémité et dont l’autre est ouverte et munie d’un filet sur lequel vient s’adapter un …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne …