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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… centralisé », à commande manuelle ou automatique, pour la lubrification des machines semi-automatiques, composés d'un … semences, livres, manuscrits, etc., sous l'action de bromure de méthyle ou d'acide cyanhydrique notamment. … d’un réservoir d’eau, d’un conditionneur et d’un balai-brosse. Les spécifications techniques du produit sont les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… est constitué du piquet en acier au carbone cuivré, de brides de serrage et de manchons d'assemblage en bronze, ainsi que des câbles et fils nus spéciaux de cuivre … 3°) d'un ou plusieurs dispositifs permettant de brancher lesdits ensembles sur le réseau électrique; 4°) …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances … impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, … les débris et tessons de poterie, et les morceaux de brique et blocs de béton brisés. CONSIDERATIONS GENERALES …

Legal note

… les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances … impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, … les débris et tessons de poterie, et les morceaux de brique et blocs de béton brisés. …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… usages domestiques :       a)   les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et … 9.‑  Aux fins du n° 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques les …

Legal note

… usages domestiques :       a)   les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et … 9.‑  Aux fins du n° 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… ensemble de microprocesseurs embarqués maintient l'équilibre aussi bien de l'engin que du conducteur sur les deux … et 6. Adoption : 2007 + 2016 … 2. Engin à deux roues, auto-équilibrant, à propulsion électrique , conçu pour le transport …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs … à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… 1. Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs … à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… étiquette, le produit est recommandé contre les catarrhes bronchiques et les insuffisances de sécrétions bronchiques. … fruits de l’églantier sous la forme d’un liquide visqueux brunâtre concentré, produit à 100 % à partir des fruits de l’églantier. Le produit est obtenu par broyage des fruits avec de l’eau, puis par traitement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80

Classification opinions

… 1. Broyeur-débroussailleur multi-terrains , composé d’un rotor … de soutien tout en nivelant et en compactant la matière broyée. Il est conçu pour être tiré par un tracteur auquel … l’entretien des voies forestières et agricoles et pour le broyage ou déblayage du verglas sur les routes. Application …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… laquelle figure le nom d'une variété de plante, de fleur, d'arbre ou d'une combinaison de ces végétaux, d'un titre … alcoométrique volumique de 96 % vol), 2 % d'extrait de gingembre ainsi que du sucre (d'une teneur inférieure à 0,90 …

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