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Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… ») en tissu de coton, de couleur verte. Ce pantalon est un composant d'un vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez … respectivement dans les n°s 6206.30 et 6214.90. Les trois composants sont présentés ensemble, conditionnés pour la …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… panneau de commande latéral et de prises d'entrée/sortie, utilisable avec des consoles ou machines de jeu vidéo, des … de télévision ou des récepteurs de télévision par satellite, ainsi que des lecteurs de DVD, des lecteurs de …

Section XI

Explanatory notes

… articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre …          C)  Les dispositions des paragraphes A) et B) s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux Notes 3, 4, 5 … on entend par fils à coudre les fils retors ou câblés satisfaisant à la fois aux conditions suivantes : …

Legal note

… articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre …          C)  Les dispositions des paragraphes A) et B) s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux Notes 3, 4, 5 … on entend par fils à coudre les fils retors ou câblés satisfaisant à la fois aux conditions suivantes : …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… imitations de pétales en fil de fer, par exemple), tous ces composants étant tenus ensemble par des fils métalliques dont l'extrémité est torsadée de façon à former un support circulaire. Voir …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… de la pression artérielle et du pouls, conçu pour un usage domestique.  Il se compose d’une manchette et d’une … les résultats de mesure, l’heure et la date et d’autres composants électroniques. Le produit est présenté sous forme …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51

Classification opinions

… apprêt polymère afin de les protéger contre la rouille. Les composants chimiques de l’apprêt sont les suivants : dioxyde …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52

Classification opinions

… apprêt polymère afin de les protéger contre la rouille. Les composants chimiques de l’apprêt sont les suivants : dioxyde …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… volumique de 3,5 % vol, obtenue grâce à un procédé de brassage par double fermentation décrit comme suit :  …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00

Classification opinions

… présentées dans des flacons distincts en verre en forme de sablier en assortiment conditionné pour la vente au détail. … piment chili et poivre noir; - « Canola », vinaigre balsamique, vinaigre blanc et romarin; - vinaigre blanc, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… 1. Sacs de pique-nique isothermes portatifs, constitués par une … de 30 cm x 46 cm x 19 cm à 23 cm x 18 cm x 15 cm. Ces sacs sont munis de poignées ou de bandoulières en matières …

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