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Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Contenant en matières plastiques, … sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Boîte pour œufs de poules , en matières … ouverte sur les trois autres. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 4. Boîte à cosmétiques en matières …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… à alimenter. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/2. Adoption : 1965 … 1. Appareillage à configuration modulable … résistance et cinq broches terminales sont montées sur les sept éléments imprimés qui servent à mettre la carte de … lorsqu'une connexion est établie avec un autre circuit. Adoption : 2000 … 2. Eléments préfabriqués pour …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… des moteurs à explosion, comportant : 1°) un relais adaptant automatiquement l'appareil à la tension du courant … synchronisés avec les étincelles émises par chaque bougie. Adoption : 1968   … 2. Laser de contrôle du trafic et de la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… plus facile de l'appareil. Application de la RGI 1. Adoption : 2013 … 2. « Perche à selfie » sans fil, en acier … photographiques numériques. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2017 A Bouton B Interrupteur et port de recharge …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… verre de 4 cl, fermé par un couvercle en matière plastique. Adoption : 1995 … 2. Papayes séchées sous forme de cubes, de … dans un sirop de sucre, suivie d'un séchage à l'air. Adoption : 1999 … 3. Algues grillées , obtenues à partir … grillées puis conditionnées. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 4. Laitue de mer assaisonnée – Laitue de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… sont portées à la plage, à la piscine, à la maison, etc. Adoption : 1986 … 2. Chaussures postopératoires , ne … comportant une couche extérieure de matière plastique perceptible à l'oeil nu, et estampés pour reproduire le … autoagrippantes du type velcro, sont fabriquées en série. Adoption : 1996 … 3. Chaussures en matières plastiques , …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… et une base à deux broches. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Ampoule à diodes émettrices de lumière … et un culot à vis Edison. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Ampoule de véhicules, constituée d’une … K. Application des RGI 1 (Note 11 b) du Chapitre 85) et 6 . Adoption : 2023 … 4. Ampoule de véhicules, constituée d’une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… de boulons de fixation. Voir également l'Avis 3926.90/3. Adoption : 1965   … 2. Ressort pneumatique composé d’un … des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8716.90/3. Adoption : 2025   Vue de dessus                             … des RGI 1, 3 c) et 6. Voir également l’Avis 8716.90/2. Adoption : 2025   Vue de dessus                             …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… maximale de 110 km/h), et capacité de charge de 4000 kg. La sculpture de sa bande de roulement réduit la rétention de … la durabilité du pneumatique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 2. Pneumatiques, de trois dimensions … maximale de 100 km/h) et capacité de charge de 3350 kg. La sculpture de leurs bandes de roulement est conçue pour la …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… accessoire ou un renfort et n'a dès lors pas été prise en compte pour déterminer la matière constitutive de la semelle … Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 … 2. Chaussure pour femme , à dessus en … accessoire ou un renfort et n'a dès lors pas été prise en compte pour déterminer la matière constitutive de la semelle …