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Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …

Explanatory notes

… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou … peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine grossière (farine de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. …

Explanatory notes

… ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03.               ‑ …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …

Explanatory notes

… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et … considérés comme orfèvrerie par suite de leur combinaison (autrement qu'à titre de simples garnitures), avec des métaux …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres …

Explanatory notes

… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …

Explanatory notes

… les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés .               - A l'état humide (y … - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.19   - -    Autres               - A l'état sec (en croûte) : 4104.41   …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00

… (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2

… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …

Explanatory notes

… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles … chaque face uniformément ou former des rayures, des carreaux, des losanges ou d'autres motifs ou dessins plus variés. Toutefois, la …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …

Explanatory notes

… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de …

Explanatory notes

… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de … ou de chevelures pour poupées. On considère comme préparés aux fins indiquées ci-dessus, notamment : 1)    Les articles …

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