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Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente … présente position couvre notamment les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage en cuivre, à usage … domestique, parmi ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de petites dimensions, des types réchauds à …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… et les tortues de mer) 0210.99 - - Autres Cette position s'applique seulement aux viandes et abats de toute sorte … sont enfermées dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles), à la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… (air-gaz ou air-combustible pulvérisé) est élaboré dans un appareil auxiliaire ou carburateur et introduit dans le … ou autres dispositifs de prise de force ou également d'appareils auxiliaires de démarrage, électriques ou autres. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… utilisés en couture .        Ce sont des représentations approchées du corps humain, utilisées pour faciliter … dans l’enseignement médical, pour entraîner les étudiants à l’application de bandages, attelles et autres appareils. Ne sont pas comprises ici les silhouettes ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… (H 2 SO 4 ) du n° 28.07, sous réserve des exceptions rappelées dans l'introduction du présent Sous-Chapitre et à … dans l'industrie textile comme matière de charge pour l'apprêt des tissus; en médecine comme purgatif, etc. Les … solubles dans l'eau. Il sert comme matière de charge pour l'apprêt des textiles, en tannerie, comme ignifugeant ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… hydrauliques, tels que de petites turbines.   Dans les appareils pneumatiques, un dispositif hydraulique complète … sont parfois utilisés avec des dispositifs auxiliaires de support (trépieds, béquilles pneumatiques, suspension à … Les tondeuses à gazon électriques ( n° 84.33 ). f)     Les appareils électromécaniques, à usage domestique ( n° 85.09 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente … de carrosseries d'automobiles, de meubles métalliques, d'appareils ménagers, de radiateurs de chauffage central …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… œillets, anneaux et similaires de caractère accessoire par rapport à l'ensemble, à condition que la présence de ces … même genre, pour autant que ces accessoires ne soient pas appliqués par couture, auquel cas ces produits seraient … place sur une tresse dont le caractère est accessoire par rapport à eux ( n°s 83.08 ou 96.06 , suivant le cas). 2)    …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. La présente position couvre : 1)    Les unités … avant et arrière une fois la structure placée sur un socle approprié. La pièce à travailler se trouve placée sur un … trou cylindrique, borgne ou débouchant, à l'aide d'un outil appelé mèche ou foret. En général, la pièce demeure immobile …