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Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… papiers fortement imprégnés de résine mélaminique, devenues cassantes au pliage et ayant perdu le caractère essentiel du … sont utilisées pour la fabrication de récipients flexibles (sachets) destinés á contenir des produits alimentaires, notamment des assaisonnements. Sur l’une des couches en matières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… et les odeurs; l'eau traitée est enfin soumise à une ionisation pour séparer les ions positifs et les ions … l’eau potable bouillante ou réfrigérée filtrée à environ 40 utilisateurs, avec une capacité de 150 tasses d’eau … il ne fournit pas d’eau filtrée à température ambiante sans la bouillir ou la réfrigérer. Application des RGI 1, 3 …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de … rempotage à base de tourbe ou d'un mélange de tourbe et de sable ou de tourbe et d'argile ( n° 27.03 ) ou de mélanges de terres, sables, argiles, etc. ( n° 38.24 ). Tous ces produits …

Legal note

… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de … ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en … ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… pour la mesure du taux d’hémoglobine A1c (HbA1c) dans le sang humain total. Application des RGI 1 et 6. Adoption : … diagnostic pour la détection in vitro du virus VIH dans le sang, le sérum et le plasma humains par immunoabsorption liée aux enzymes (ELISA). La trousse contient principalement ce qui suit : 1°) …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… électrique incorporé, monté sur roulettes, conçu pour usage industriel et commercial (hôtels, restaurants, … présentant les caractéristiques techniques suivantes : puissance maximale du moteur : 1.500 W; connexion électrique …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le … Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un … à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le … Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un … à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… restent compris dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes … ou plus d'argent est classé comme alliage d'argent. 6.-  Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la … sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, …

Legal note

… restent compris dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes … ou plus d'argent est classé comme alliage d'argent. 6.-  Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la … sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

…        b)  les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement … tige recouvre la jambe et la cuisse et comporte parfois des sangles ou d'autres dispositifs d'attache permettant … qui sont des chaussures à tige montante. 3)   Les sandales (y compris les sandalettes, nu-pieds et …

Legal note

…        b)  les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement … au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante … la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non … (laiton)         tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont …

Legal note

… alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non … (laiton)         tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… d’un mélange de :       - résines (résine polyester saturée, résine de mélamine et résine époxyde), 41 - 57 % en … l’épaisseur est comprise entre 5 et 8 pm (film sec). Il s’applique sans dilution, sous forme de film et est durci …

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