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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… peuvent être soit chimiquement inertes, soit d'un type réagissant chimiquement avec un échantillon de sang. Les …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  … la galène, souvent argentifère. Ce minerai, enrichi au préalable par broyage et flottage, est traité le plus …

Legal note

… autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % en poids …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… ornée d’étoiles ou de flocons de neige blancs et tient un cadeau à la main.  Sa tête est placée dans une boule à …

Section XVI > Chapitre 85

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… une machine automatique de traitement de l'information, de réaliser des films vidéo et de présenter des images fixes, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… les fonctions. Le dispositif d'analyse étant capable de réaliser les analyses de façon totalement autonome, son …

Section VI > Chapitre 28

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

…       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des … résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Legal note

…       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des … résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… les articles pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en … en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien …

Legal note

… les articles pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en … en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien …

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