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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant …
Explanatory notes
… être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 9405.19 ‑ ‑ Autres … table , lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques : 9405.21 ‑ ‑ Conçus pour être … électriques, ils peuvent être équipés de douilles, d'interrupteurs, de fils électriques avec fiche, de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par …
Explanatory notes
… de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode 8540.40 - Tubes de … lampes, tubes et valves dans lesquels on utilise à des fins différentes l'émission d'électrons à partir d'une cathode … le nombre d'électrodes qu'ils présentent, ils sont appelés diodes, triodes ou tétrodes, etc. Quelquefois, on réunit …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, …
Explanatory notes
… chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, … ordinaire (saccharose) et convient particulièrement aux diabétiques. Cette position comprend aussi bien le fructose … important est le sucre d'érable , extrait de la sève de différentes variétés d'érables dont les plus importantes …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres … et être malaxés ou avoir été traités par texturation (modification de la texture ou de la structure cristalline) … compound ), la margarine liquide ainsi que les produits dits shortenings (obtenus à l'aide d'huiles ou graisses …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames …