Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou … peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine grossière (farine de …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. …
Explanatory notes
… ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. ‑ …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et … considérés comme orfèvrerie par suite de leur combinaison (autrement qu'à titre de simples garnitures), avec des métaux …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A l'état humide (y … - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.19 - - Autres - A l'état sec (en croûte) : 4104.41 …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles … chaque face uniformément ou former des rayures, des carreaux, des losanges ou d'autres motifs ou dessins plus variés. Toutefois, la …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
… sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …