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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, …
Classification opinions
… à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit … capacité utilisés pour le transport ou le stockage des gaz comprimés ou liquéfiés (hélium, oxygène, argon, hydrogène, acétylène, anhydride carbonique, gaz butane, etc.). Certains, de forme …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ Gingembre : 0910.11 ‑ ‑ Non broyé ni pulvérisé 0910.12 ‑ ‑ Broyé ou pulvérisé 0910.20 ‑ Safran … La présente position comprend : a) Le gingembre (y compris le gingembre frais, conservé provisoirement dans de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc … ou d'autres agents de vulcanisation et est d'une qualité inférieure au caoutchouc d'origine. Il peut se présenter en plaques saupoudrées de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … tuyaux et tubes ( n° 74.15 ). b) Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. ( n° 84.81 ). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs … ces halogènes ou groupes. Le plus important est le chloral (trichloro‑acétaldéhyde) (CCl 3 CHO). Anhydre, c'est un …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques . 3603.10 - Mèches de sûreté 3603.20 - Cordeaux … généralement constitués d’une âme ou d’un noyau de PETN ou penthrite (tétranitrate de pentaérythritol) ou d’une autre … sont le plus couramment utilisés dans les mines, carrières et chantiers de travaux publics. C) Amorces à …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. ‑ Fraîches ou réfrigérées : 0203.11 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses … ‑ ‑ Autres Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des porcs des espèces domestiques …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde …