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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
Origine
Valeur
Tarifs
Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
850 résultats pour "11"
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
Explanatory notes
… électriques, autres que ceux relevant des n°s 91.08 ou
91.10
, même s'ils ne comportent pas de régulateur …
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Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
Explanatory notes
… autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel.
7501.10
‑ Mattes de nickel 7501.20 ‑ « Sinters » d'oxydes de …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
Explanatory notes
… profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier.
7301.10
‑ Palplanches 7301.20 ‑ Profilés Les palplanches …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
Explanatory notes
… 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, sous formes primaires.
3901.10
- Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
Explanatory notes
… tous usages, à l'exclusion des ressorts d'horlogerie du n°
91.14
. Par ressorts , on en t end des pièces métalliques se …
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Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
Explanatory notes
… communs; clefs pour ces articles, en métaux communs (+).
8301.10
‑ Cadenas 8301.20 ‑ Serrures des types utilisés pour …
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Section XV > Chapitre 79 > Position 7907
Explanatory notes
… réservoirs de navires-citernes, etc., contre la corrosion.
11
) Les gouttières, faîtages, lucarnes, chéneaux, …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
Explanatory notes
… leurs accessoires (voir la Note explicative du n° 42.02).
11
) Les sucettes; les vessies à glace; les sacs irrigateurs, …
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Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
Explanatory notes
… similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie.
5901.10
‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, …
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Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
Explanatory notes
… les éventails à monture en métaux précieux relèvent du n°
71.13
. Par contre, ne sont pas compris ici les vêtements et …
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