WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.20
… Matières polarisantes en feuilles ou en plaques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3
… Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaire …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20
… Billards de tout genre et leurs accessoires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines …
Explanatory notes
… siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues telles que le kieselguhr, la tripolite ou la diatomite, (du … de silice provenant de la combustion de certains végétaux (balles de riz, par exemple). Les matières de base sont … appareils industriels et pour d'autres applications dans lesquelles la légèreté des matériaux, une faible …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ Lunettes de … de la présente position et non du n° 90.05. Etant donné par ailleurs qu'indépendamment des n°s 90.01 à 90.12 , d'autres … des longueurs d'ondes comprises entre 1 nanomètre et 1 millimètre (radiations ultraviolettes, visibles et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus … - Revêtus d'aluminium : 7210.61 - - Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc 7210.69 - - Autres 7210.70 …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à …
Explanatory notes
… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à … hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille est obtenu par distillation de la houille, à l'abri de l'air, dans les … de même des mélanges de gaz d'une composition analogue à celle du gaz de houille pareillement utilisés pour le …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non … de cette position servent principalement comme matières à tailler, pour la fabrication des colles, de la gélatine ou comme engrais. Relèvent de la …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), …