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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour … 6306.40 ‑ Matelas pneumatiques 6306.90 - Autres Cette position couvre toute une gamme d'articles textiles, généralement en tissu, qui ont pour caractéristique commune d'être ordinairement …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou …
Explanatory notes
… 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
Explanatory notes
… Sous formes brutes 7106.92 - - Sous formes mi-ouvrées Cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées … (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi que l'argent doré (ou vermeil) et l'argent platiné. …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. …
Explanatory notes
… de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… même en fascicules 4901.99 - - Autres La présente position couvre d'une manière générale tous les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la lecture, … de ce Chapitre et notamment des n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris ici : A) Les livres et plaquettes (petits …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les …
Explanatory notes
… textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et … les déchets de fils et les effilochés) . La présente position englobe les fibres textiles végétales provenant des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. …
Explanatory notes
… 84.54 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, aciérie ou fonderie. 8454.10 - Convertisseurs 8454.20 - Lingotières et … à couler (mouler) 8454.90 - Parties A.- CONVERTISSEURS Ce sont des appareils de métallurgie à réaction thermique, mais …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des …
Explanatory notes
… siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des … est l'hydrure de calcium (CaH 2 ) (hydrolithe), obtenu par combinaison directe de ses éléments. Présenté en masses … (et de lithium‑aluminium), de sodium, de potassium, de strontium, d'antimoine, de nickel, de titane, de zirconium, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2907
Explanatory notes
… PHENOLS ET PHENOLS-ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.07 - Phénols; phénols-alcools … et ses sels 2907.29 - - Autres Les phénols sont des composés dans lesquels un ou plusieurs atomes … isomères : a) L' a - naphtol est en cristaux en forme d'aiguilles, incolores et brillantes ou encore en morceaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; …