Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. … 6204.43 - - De fibres synthétiques 6204.44 - - De fibres artificielles 6204.49 - - D'autres matières textiles … de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant …
Explanatory notes
… (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant … ‑ - Résidus radioactifs 2844.50 ‑ Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires I.‑ … Indépendamment des composés des éléments fissiles et fertiles dont les caractéristiques et l'importance …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres … la fabrication des pneumatiques ni les tissus obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques … sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme partiellement en amyloïde, matière gélatineuse et … les plus lourdes et les plus rigides, ainsi que les articles obtenus en laminant, à l'état humide, deux ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ … électrique soit par le réseau, soit par une batterie; certains appareils de l’espèce produisent simplement une …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.32
… Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.66
… Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cm …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1
… Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés …