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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.40
… Articles et matériel pour le tennis de table …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.21
… En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ … électrique soit par le réseau, soit par une batterie; certains appareils de l’espèce produisent simplement une …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …
Explanatory notes
… ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 8439.10 - Machines et appareils pour la fabrication … pour le finissage du papier ou du carton - Parties : 8439.91 - - De machines ou appareils pour la … fabrication des pâtes de matières fibreuses cellulosiques à partir de diverses matières riches en cellulose (bois, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …
Explanatory notes
… analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les … la correspondance ou les colis postaux, les timbres de surtaxe, etc. B) Les timbres fiscaux de toute nature , … des timbres). D) Les timbres collés sur enveloppes ou cartes , parmi lesquelles on peut citer les enveloppes …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes … 6104.43 - - De fibres synthétiques 6104.44 - - De fibres artificielles 6104.49 - - D'autres matières textiles … et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume tailleur, à la jupe ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.32
… Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive …