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Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… de l'huile essentielle (tourteaux d'amandes amères ou de moutarde en particulier). Les résidus de la présente …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… brune; s'il est tanné au chrome, il est d'une couleur bleu verdâtre. Le cuir pour courroies de machines est obtenu à …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… de chiens, etc., ainsi que les peaux de reptiles (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… vêtements, tels que capes ou collets), les parements, les rebords de poches, de jupes ou de manteaux et les …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de fibres synthétiques …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… panneaux, cloisons, compartiments à bagages, tableaux de bord, couples, portes, manches et toboggans d'évacuation, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… y apposé. Celui‑ci doit être oblitéré par un timbre à date ordinaire ou spécial indiquant la localité à laquelle se …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… , 71.14 ou 71.17 selon le cas ou du n° 83.06 (voir, à cet égard, les Notes explicatives correspondantes). b)    Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… les Considérations générales du présent Chapitre. Ils sont ordinairement de section sensiblement carrée, rectangulaire …

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