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Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… avec ou sans retordage ou câblage, de la schappe ou de la bourrette du n° 50.03). Ces fils ne sont cependant pas … de fibres discontinues; ces fibres, d'une longueur pouvant atteindre 20 cm, sont parallèles et donnent au fil un aspect … (bourrette). Les fils de bourrette de soie sont de qualité nettement moins bonne que les fils de schappe; ils sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par frottement d’une molette contre une pierre (en ferrocérium généralement). 2)  … en courant électrique soit par le réseau, soit par une batterie; certains appareils de l’espèce produisent …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… plates, tronconiques ou cylindriques. 3)     Les meules, meulettes, disques, pointes de meulage , etc., qui … affectent des formes encore plus diverses : cône, sphère, assiette, anneau, boisseau (meules boisseaux). Leur …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… pour meubles, carrosseries ou similaires 3926.40 - Statuettes et autres objets d'ornementation 3926.90 - Autres … ou encore munies d'agrafes ou d'autres dispositifs d'attache. Les courroies transporteuses, de transmission ou …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… à l'aide d'une substance agglutinante et dans lesquelles cette substance a atteint les fibres des couches internes sont classées en … comme matériel d'emballage ou pour des usages sanitaires. Cette position englobe aussi bien les ouates en pièces ou …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… fête et qui ne sont pas normalement utilisés en dehors de cette fête ou de cette période de fête. Toutefois, les … 2)     Les articles d’amusement et autres : boules, confettis, serpentins, ombrelles, parapluies, mirlitons, … sans‑gêne, etc. ”. C)    Les articles de magie, les farces, attrapes et articles surprises de tous genres : poudres à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… faite des machines à coudre reprises au n°  84.52 , cette position groupe, d'une part, les machines et appareils … tannage (hongroyage, chamoisage, etc.). 4)  Les machines à mettre au vent ou à dérider , pour ouvrir les pores des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

Explanatory notes

… ‑ Autres instruments 9017.90 ‑ Parties et accessoires Cette position comprend les instruments de dessin, de … pointes sèches, par exemple) ( Chapitre 82 ). b)    Les tablettes graphiques et les numérisateurs, du n° 84.71 . … support de pièces cylindriques.           Sont exclus de cette position les outils à graver pour emploi à la main à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… - - Sans dispositif de réfrigération 8415.90 - Parties Cette position se rapporte à des ensembles de machines ou … de produits absorbants. Appartiennent notamment à cette position, les pompes à chaleur réversibles conçues … la régulation de la température ou de l'humidité de l'air. Cette position couvre également les appareils dépourvus d’un …

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