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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… n°s 39.01 à 39.14. 3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires 3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y …

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… ils sont logés dans de petits sacs d'étoffe commune, non susceptibles d'être considérés comme des coussins ou des …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… la photographie aérienne, les travaux agricoles ou scientifiques, les opérations de secours, la lutte contre …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Le nitrate de sodium, même pur …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… (telles que, le plus souvent, le liège broyé ou parfois la sciure de bois ou la farine de bois) et ordinairement aussi …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Explanatory notes

… 6)    Les wagons d'étalonnage pour le contrôle des bascules de chemin de fer. 7)    Les wagons à tréteaux pour …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… de certaines munitions telles qu'hélices spéciales ou gyroscopes spéciaux, pour torpilles. 6)   Les cônes de choc …

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