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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à … 3904.69 - - Autres 3904.90 - Autres La présente position couvre le poly(chlorure de vinyle) (PVC), …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… - De coques ou de noix 4402.90 - Autres Le charbon de bois provient de la carbonisation du bois à l'abri de l'air. Il peut se présenter sous forme de blocs, bâtons, granulés, poudre ou …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de … d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les … et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les … et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux … et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.11
… Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.13
… Colorants basiques et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.14
… Colorants directs et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.16
… Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.17
… Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1
… Pigments et préparations à base de dioxyde de titane …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.20
… Pigments et préparations à base de composés du chrome …