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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… Les cruchons, touries et autres récipients de transport ou d'emballage ( n° 69.09 ). b)    Les baignoires, bidets, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… peut distinguer :         a)   Les bâtiments conçus pour le combat, armés de diverses armes offensives et défensives, … de leur équipage, par le volume de leurs soutes à combustible et par la présence de soutes spécialement …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… couvre les mélanges de substances chimiques dont la combustion produit une réaction plus violente que celle engendrée par les poudres propulsives. Cette combustion produit en général un très grand dégagement de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… tels que figurines ou articles suspendus comportant des symboles liés à Noël  ( par exemple, figurines tenant un … d’amusement et autres : boules, confettis, serpentins, ombrelles, parapluies, mirlitons, sans‑gêne, etc. ”. C)    …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… et bas‑reliefs, y compris les sculptures en relief pour ensembles architecturaux. Les ouvrages de cette position … général, il est détruit après avoir servi au moulage d’un nombre très limité d’exemplaires fixé d’avance par … deux ou trois marbres, autant de bois ou de cires, un même nombre de bronzes, quelques terres cuites ou quelques …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… ET ARTICLES SIMILAIRES Cette position comprend un certain nombre d'articles en fer ou en acier, utilisés pour exécuter … aiguilles de tous genres (à coudre, à ravauder, à broder, d'emballeurs, de matelassiers, à voiles, à reliure, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… contenant un coagulant chimique (viscose), soit dans une chambre close parcourue par une pulvérisation d'eau (rayonne … d'air chaud (acétate de cellulose), soit encore dans une chambre de refroidissement. La filière est à ouverture …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… sur des tablettes, etc. ou, plus rarement, mélangés au combustible. Sont également compris ici les fours chauffés à … pour la séparation par procédés pyrométallurgiques des combustibles nucléaires irradiés, pour la combustion de graphite ou de filtres radioactifs ou la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… minérales (soude, chaux, sulfates), de déchets de poils, de membranes ou de peaux.       Ils se présentent sous forme de … poissons, et qui ne contiennent pas de déchets de poils, de membranes ou de peaux. Au repos, ils tendent à se séparer en …

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