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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. … partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . La farine et la poudre … de poissons, de crustacés, de mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ( …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …
Explanatory notes
… ‑ Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) . A) … aux fils de soie ou de déchets de soie conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) … Florence est obtenu en étirant les glandes séricigènes du ver à soie, que l'on a préalablement étouffé dans une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et …
Explanatory notes
… similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et … vulcanisé non durci, en matières céramiques ou en verre. Le fait que lesdits articles et organes comportent … à douche, petites vasques ou coupes à boire, dispositifs de verrouillage. En outre, ces articles et organes restent …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … citer les lactates d’éthyle ou de butyle (solvants pour vernis). Le lactate de mercure relève du n° 28.52 … . 3) Acide citrique* . Très répandu dans le règne végétal, se trouve à l’état libre dans le suc des fruits du …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). - Etamés : 7210.11 - - D'une … d'aluminium et de zinc 7210.69 - - Autres 7210.70 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7210.90 - Autres La …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées … pour changer la monnaie (+). - Machines automatiques de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de … machines automatiques de vente de produits désigne les divers appareils qui fournissent une marchandise lorsque, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité …
Explanatory notes
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité … de fils ou de toile métalliques ( n° 68.12 ), ces joints ne peuvent relever de la présente position que lorsque se trouvent réalisées les conditions indiquées au paragraphe B …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. … plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, … position qui sont normalement préparés avec du sucre peuvent être édulcorés au moyen d'édulcorants synthétiques …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend … citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent également de cette position les navires‑usines pour … classés ici. Par contre, les bateaux pour la pêche sportive relèvent du n° 89.03 . …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail …