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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines … tels que terre de chamotte, terre de dinas, corindon broyé, quartzites en poudre, chaux, dolomie calcinée, … de moules pour l'art dentaire ou la bijouterie, selon le procédé dit à cire perdue . Sont en outre couverts ici les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202 > 3202.10
… Produits tannants organiques synthétiques …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008 > 7008.00
… Vitrages isolants à parois multiples …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3 > 7304.31
… Etirés ou laminés à froid …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.4 > 7304.41
… Etirés ou laminés à froid …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.5 > 7304.51
… Etirés ou laminés à froid …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.3 > 7415.33
… Vis; boulons et écrous …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308 > 8308.10
… Agrafes, crochets et oeillets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.3 > 8419.34
… Autres, pour produits agricoles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3 > 8428.33
… Autres, à bande ou à courroie …