… - Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant pas 1.000 V : 8544.42 ‑ ‑ Munis de pièces de … 8544.60 ‑ Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V 8544.70 ‑ Câbles de fibres optiques Cette …
… métaux et les débris qui proviennent de vieux ouvrages sont exclus de la présente position ( Section Section XIV, XV ou … des métaux ou de leurs composés. Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les cendres et …
… circulaires : 8447.11 - - Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm 8447.12 - - Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm 8447.20 - Métiers à bonneterie rectilignes; …
… aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes 8402.12 - - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes 8402.19 - - Autres chaudières à …
… pour moules, les modèles pour moules et, sous réserve des exceptions mentionnées en fin de la présente Note … en outre à une certaine pression. Sont par contre exclues d'ici les matrices d'estampage du n° 82.07 agissant … (métaux simplement portés au rouge, par exemple) exclusivement par la puissance de choc ou de compression. …
… - Autres bois contre‑plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli …
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