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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être … les yoles, les kayaks, les sculls, les skiffs, les pédalos, les bateaux pour la pêche sportive, les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… moyenne (dits « MDF ») : 4411.12 - - D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm 4411.13 - - D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm 4411.14 - - D'une épaisseur excédant

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm             4010.32 - - Courroies de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour … du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les … présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… synthétiques ou artificiels : 5603.11 - - D'un poids n'excédant pas 25 g/m 2 5603.12 - - D'un poids supérieur à 25 g/m 2  mais n'excédant pas 70 g/m 2 5603.13 - - D'un poids supérieur à … être disposées en parallèle, de façon croisée ou au hasard (procédé voie sèche); b)   extrusion de filaments qui sont …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… structurels : 2937.21 - - Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) 2937.22 - - Dérivés … les effets sont analogues à ceux de la cortisone. c)   La prednisone (DCI) (déhydrocortisone). Glucocorticoïde. Dérivé …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… ou semi-diesel) : 8704.21 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 8704.22 - - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes 8704.23 - - D'un poids en charge …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Explanatory notes

… à allumage par étincelles : 8703.21 - - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm 3 8703.22 - - D'une cylindrée excédant 1.000 cm 3 mais n'excédant pas 1.500 cm 3 8703.23 - - D'une cylindrée …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.12 - - D'un poids à vide excédant … - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.30 - Avions et autres véhicules …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… ou non et mats en ces matières : 7019.11 - - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm 7019.12 - - Stratifils (rovings) 7019.13 …

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