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Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les … du n°  25.17 et d'une autre position de ce Chapitre est à classer au n°  25.17 . 4.‑  Le n°  25.30  comprend … n° 25.17 et d'une autre position du présent Chapitre est à classer au n° 25.17. Les pierres du présent Chapitre ayant …

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… et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les … du n°  25.17 et d'une autre position de ce Chapitre est à classer au n°  25.17 . 4.‑  Le n°  25.30  comprend …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels … (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que … toute sorte, même en matières relevant du Chapitre 71. Sont exclus du présent Chapitre : a) Les articles pour animaux ( …

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… coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de … pour la fabrication de leurs composés chimiques, sont à classer dans le n° 2620.60. CONSIDERATIONS GENERALES Les … la séparation gravimétrique, la flottation, le triage, le classement, l'agglomération des poudres (par sintérisation …

Legal note

… du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de … pour la fabrication de leurs composés chimiques, sont à classer dans le n° 2620.60. …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; … de ces divers matériels (canons, mitrailleuses, etc.) reste classé ici (voir la Note explicative du n° 93.01 en ce qui … de l'ivoire et des matières similaires, sans que leur classement en soit affecté. …

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… et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et … 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts … Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales … présent Chapitre en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts … Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales … présent Chapitre en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des … exemple) s'effectuent au moment de l'emploi. Ils restent classés dans ces positions, sous réserve que les différents …

Legal note

… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés … considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie … ( Chapitre 3 ). (Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux sont classées dans le Chapitre 16 .) c) Les nageoires, têtes, …

Legal note

… de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés … considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie … ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑  Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les … rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines … graines à ensemencer du n° 12.09.      Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir …

Legal note

… oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les … rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines … graines à ensemencer du n° 12.09.      Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des … à l'alimentation humaine. Dans le cas contraire, ils sont à classer dans le n° 05.11 . …

Legal note

… Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des …

Section VII

Explanatory notes

… à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, … GENERALES Note 1 de la Section. Cette Note a trait au classement des produits présentés en assortiments consistant … initiale, ne relèvent pas du Chapitre 49 mais demeurent classés dans les positions mentionnées ci‑dessus. Par …

Legal note

… à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, … complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre …

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