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Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… n°  85.44 ). ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note explicative de sous‑ positions du n°  72.10 … ou de revêtements successifs. N°s 7212.20 et 7212 .30 Voir la Note explicative des n°s 7210.30, 7210.41 et 7210.49. …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la … peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… ou en croûte, épilées, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les … moins régulier. Les peaux d'ovins sont souvent mégissées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Le …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons … du présent Chapitre doivent être classés au n° 62.09 (voir la Note 5 b) du présent Chapitre). Cette position ne …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons en … du présent Chapitre doivent être classés au n° 61.11 (voir la Note 6 b) du présent Chapitre). Cette position ne …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… du n° 61.11, sont à classer dans la présente position (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont, en outre, exclus … du n° 58.11 ( n°s 61.01 ou 61.02 , généralement) - voir la Note explicative de sous-positions à la fin des …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… dans les positions précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations générales du présent Chapitre en ce … d'empêcher les phénomènes d'oxydation qui, le plus souvent, provoqueraient, à la décongélation, un changement de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… . 18)  Intermédiaire de la méthadone (DCI) — voir la liste figurant à la fin du Chapitre 29. 19)  … (APAAN)* . 3-Oxo-2-phenylbutanenitrile. Voir la liste figurant à la fin du Chapitre 29, sur la …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la … autres ayant été éliminés par le peignage. Ces fils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… de la même manière que les pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et peut être … autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. La pierre de savon ( soapstone ) est une variété de stéatite naturelle. …

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