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Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7

Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents  …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1

… Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation  …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.10

… Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205 > 1205.10

… Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.2

… Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées  …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001 > 3001.20

… Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.21

De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …

Classification opinions

… 1. « Papier de soie japonais » en feuilles, pour abat-jour, ornementé … ou d'illustrations et permettant d'obtenir, par simple découpage, des couvertures de livres (au cas particulier, chaque …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60

… Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm …

Classification opinions

… laminaire utilisée pour la préparation et la manipulation de cultures cellulaires en laboratoire, etc., et qui … tenant lieu de plan de travail; 3°) un collecteur placé en-dessous de la plaque perforée destiné à recueillir les déchets liquides. L'armoire est …

Section X > Chapitre 47

… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …

Explanatory notes

… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on … de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en …

Legal note

… 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant …