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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.32
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.52
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …
Section XIII
… EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Classification opinions
… torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par …
Explanatory notes
… chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par … Lorsque le pignon engrène sur la crémaillère, la cage peut alors monter ou descendre le long d'un mât à la vitesse … notamment à l'évacuation du charbon dans les mines, l'alimentation des hauts fourneaux, fours à chaux, etc., en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), …
Explanatory notes
… sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), … de divers composés organiques. Il existe aussi des cyanates alcalino-terreux. 3) Thiocyanates. Les thiocyanates … employé dans la fabrication des amorces détonantes ou des allumettes. Le fulminate de mercure et le …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, …
Explanatory notes
… 15.13 ‑ Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, … ou nettoyage à sec et comme source d'acides gras, d'alcools gras ou d'esters méthyliques. L'huile de coco … comestible, est utilisée pour la fabrication de produits alimentaires tels que la margarine, les compléments …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits . Cette position couvre … caractéristique, c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou analogue de section ronde, ovale ou rectangulaire (à angles plus ou moins arrondis), …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, … viandes ou d'abats : 0210.91 - - De primates 0210.92 - - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre … Les farines et poudres de viandes ou d'abats impropres à l'alimentation humaine (pour l'alimentation des animaux, par …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni …