Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de … génératrices 8511.50 ‑ Autres génératrices 8511.80 ‑ Autres appareils et dispositifs 8511.90 ‑ Parties Cette position …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
Explanatory notes
… que ces articles ne relèvent de la présente position que s'ils constituent soit des originaux obtenus à la main, soit … et les plans topographiques, qui sont classés au n ° 49.05 lorsqu'ils sont imprimés, relèvent par contre de la présente … reproductions photographiques sur papier sensibilisé, même s'ils sont présentés à l'état broché, cartonné ou relié. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des …
Explanatory notes
… ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des … on peut citer les extraits de bile. C) L' héparine et ses sels . L'héparine consiste en un mélange d'acides organiques … en médecine, notamment comme agent anticoagulants. Ils restent classés dans la présente position quel que soit …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1
… Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4
… Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.40
… Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.30
… Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2
… Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et …