WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles … La présente position couvre les produits textiles en pièces constituées par : 1) une couche de matières textiles, … de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc spongieux, par …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; …
Explanatory notes
… et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie (+). - Pigments … Les matières colorantes inorganiques, non mélangées, de constitution chimique définie : oxyde de zinc, de fer, de … avec du sulfate de calcium ou de baryum ou avec d'autres substances. Ce groupe comprend également le dioxyde de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux … ‑ Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière … analogues utilisés sur les hippodromes, les vélodromes, les stades, etc . Dans ces divers dispositifs, la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… meules, etc. 4) Les moules pour articles en plâtre, en stuc ou en staff (statuettes, jouets, motifs décoratifs, etc.). G.‑ MOULES …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et …
Explanatory notes
… wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et … sont spécialement conçus tant pour, par exemple, l'installation, l'entretien ou le service des voies ferrées … 5) Les wagons‑bétonnières pour la fabrication du béton destiné à être coulé le long des voies, par exemple dans les …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que …
Explanatory notes
… avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que … en faisant passer le papier entre des rouleaux à surface striée. Cette opération, qui réduit considérablement les …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). … paille pour cannelure 4805.19 - - Autres - Testliner (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m 2 …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en …