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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… et d'un dispositif de réglage du débit manoeuvré à la main. Adoption : 1962 … 2. Vanne à commande pneumatique, pour le … ou non d'un relais d'asservissement ou « positionneur ». Adoption : 1962 … 3. Valve, non munie d'un bouton-poussoir, … dans l'air. Voir également les Avis 8424.89/2 et 8424.89/3. Adoption : 1996 … 4. Valve pour pneumatiques constituée 1°) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… disque en verre multicolore actionné par le flux de l'eau. Adoption : 1969 … 2. Appareil de pulvérisation consistant en … de réglage. Voir également les Avis 8424.89/3 et 8481.80/3. Adoption : 1996 … 3. Pompe, constituée d'un bouton-poussoir, … à piston. Voir également les Avis 8424.89/2 et 8481.80/3. Adoption : 1996 … 4. Chaîne automatique de finition de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… chromé n'ayant d'autre objet que de faciliter l'adhérence. Adoption : 1962 + 1964 … 2. Feuilles, consistant en papiers … utilisées dans la fabrication de produits stratifiés. Adoption : 1986 … 3. Produit stratifié en textile et en … Application des RGI 1 (Note 1 h) de la Section XI) et 6. Adoption : 2019 … 4. Feuilles trilaminées , composées de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… l'empêchant d'osciller. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Siège pour bébés doté d'un cadre en … de se tenir en position assise. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 3. Siège pour bébés en forme d'anneau … sont pas capables de marcher. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 4. Balançoire pour bébés , fixée à un bâti …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… dans le sang humain total. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Trousse de diagnostic pour la détection … et ajouter ensuite une solution d'arrêt. La densité optique de chaque cupule est déterminée dans les 30 minutes … et en quelle quantité. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 1998 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… entre l'alimentation externe et le téléphone portable; - un capteur d'accélération et un capteur gyroscopique pour suivre le mouvement de la tête de l'utilisateur; - un capteur de proximité pour allumer/éteindre l'écran du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le … 27) et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 27). Adoption : 1962 … 3. Distillats lourds, combustibles … distillé entre 313 et 350 °C. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 4. Carburant de faible viscosité pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2007 … 2. Unité frigorifique extérieure pour … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2009 … 3. Unité frigorifique extérieure pour … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2009 … 4. Unité extérieure pour système de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… kg. Le poids en charge maximal du véhicule est de 2.450 kg. Adoption : 1999 … 2. Véhicule à quatre roues motrices, … kg. Le poids en charge maximal du véhicule est de 2.450 kg. Adoption : 1999 … 3. Véhicule automobile utilitaire … Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8704.60/1 Adoption : 2009 … 4. Véhicule à trois roues , comportant une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… Voir également les Avis 8419.89/2 et 8516.80/1. Adoption : 1965 … 2. Manchons chauffants constitués … Voir également les Avis 8419.89/1 et 8516.80/1. Adoption : 1965 … 3. Un appareil d'essai de dissolution comprenant sept tiges d'agitation utilisé pour dissoudre des comprimés …