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Section VI > Chapitre 28

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Explanatory notes

… ou des boissons 3302.90 - Autres Cette position couvre, à la condition qu 'ils aient le caractère de … l'alimentation ou d'autres industries. La présente position couvre également les autres préparations à base de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… chutes de lingots, de billettes, de barres, de profilés. 2) Ouvrages en fonte, fer ou acier, devenus définitivement … ou d'autres motifs, ainsi que les déchets et debris de ces ouvrages; ces ferrailles sont généralement préparées selon …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… (verre à glace et verre à vitres) dont l'une des faces est recouverte d'une couche de métal (généralement l'argent ou … sont versés sur la face préalablement nettoyée du verre à recouvrir. La réduction du sel d'argent fournit un dépôt …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente position couvre un ensemble de chariots des types utilisés uniquement … de l'espèce sont de types et de dimensions très variés. Ils peuvent être actionnés soit par un moteur électrique … à la longueur du chariot lui-même, ce qui leur permet de manœuvrer dans des zones exiguës comme il en existe …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… 9508.23 ‑ ‑ Autos tamponneuses 9508.24 ‑ ‑ Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques 9508.25 ‑ ‑ Manèges … 3)    Les autos tamponneuses. 4)   Les simulateurs de mouvements et les cinémas dynamiques. Ce sont des …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Explanatory notes

… caramélisés . A. ‑ AUTRES SUCRES La présente partie couvre les sucres, autres que les sucres du n°  17.01 et les … , appelé aussi sucre de lait (C 12 H 22 O 11 ), qui se trouve dans le lait et est tiré industriellement du lactosérum. Cette position couvre aussi bien le lactose commercial que le lactose …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… demeurent pas moins comprises ici. Le fond fait, le plus souvent, partie de la broderie terminée; mais dans le cas … des couso‑brodeurs ou sur des métiers à broder, sont très souvent obtenues en longueur indéterminée. Les broderies de … B)   Dans le cas des broderies à fond découpé, il subsiste souvent, sur les contours des dessins, de petits bouts de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… complexe (par un échange d'ions, par exemple) pouvant entraîner une modification de leur structure …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… de ceux avec tête en cuivre. La présente position couvre : A)    Les pointes, clous et articles similaires de … électriques (dans ce dernier cas, les articles peuvent être isolés), etc.; les autres agrafes non …

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