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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1101 > 1101.00
… Farines de froment (blé) ou de méteil …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 4014.10 - … oxygène, doigtiers, coussins pneumatiques pour malades. Les vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants et …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la … la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. ‑ Sucs et extraits végétaux : … des légumineuses ( Glycyrrhiza glabra ) par épuisement méthodique à l'eau chaude sous pression et épuration, puis … même conditionné pour la vente au détail. Les mélanges d'extraits de ginseng et d'autres ingrédients …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et … Certains de ces dispositifs peuvent être réunis dans la même enveloppe que la tête laser (laser compact) ou se … fait, sont devenus des machines de travail, des appareils médicaux, des appareils de contrôle, des appareils de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou reconstitué (y compris les membranes en cuir pour compteurs) ( n° 42.05 ) ou en … d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs ( Section XV ) et les articles similaires en … Ceux couverts par la Note 2 a), qui constituent par eux‑mêmes des articles relevant d'une position particulière du …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de …
Explanatory notes
… plombées. 2) Les coups‑de‑poing américains , pièces de métal travaillées de manière à s'adapter au poing fermé et … Les fusils, carabines et pistolets basés sur le même principe, mais utilisant des gaz comprimés autres que … fonctionnement automatique contenant un anesthésique ou un médicament (sérum, vaccin, etc.). 7) Les bombes aérosol …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces …