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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.92
… (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.10
… cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706 > 8706.00
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …
Explanatory notes
… analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les … suivants oblitérés, ou non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 : A) Les timbres‑poste de toutes … journaux, affranchies d’une vignette postale imprimée. Les articles de l’espèce peuvent se présenter en vrac (vignettes …Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES …
Explanatory notes
… III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur …