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Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… y compris les demi-semelles et patins, ainsi que les revêtements de propreté (première de propreté et talonnette …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… dans les poêles, casseroles, etc., de la poussière et de l’évaporation excessive de l’humidité, mais présentés …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… à moteur. Ils sont généralement équipés d'un conduit d'évacuation des gaz brûlés.         Les appareils à diffusion …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… Sous forme de granulés, éclats ou poudres, ils relèvent du n ° 25.17 . Les blocs et plaques (tranches), … de forme particulière (triangle, hexagone, cercle, etc.), relèvent du n ° 68.02 . Sont également exclues : a) La … présentant le caractère de cubes ou dés pour mosaïques ou, éventuellement, de dalles de pavage ( n°s 68.02 et 68.01 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

… de ce temps ( n° 91.06 ) et des râteliers destinés à recevoir les queues de billards ( n° 94.03 ou selon la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… fixés sur un manche. On ne tient pas compte de la présence éventuelle, dans ces derniers articles, de fils de matières …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Explanatory notes

… etc.), B)   à des machines‑outils des n°s  84.57 à 84.65 ou relevant du n°  84.79 par application de la Note 8 du …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… de produits de cannes à sucre 2208.50 ‑ Gin et genièvre 2208.60 - Vodka 2208.70 - Liqueurs 2208.90 ‑ Autres … 4)    Les boissons spiritueuses connues sous le nom de genièvre ou de gin , contenant les principes aromatiques des baies de genièvre. 5)    La vodka obtenue par fermentation et …

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