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Section VI > Chapitre 28

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… argileuses : A)   Sous le n° 69.01, des produits céramiques obtenus par la mise en forme et la cuisson de farines … plus souvent de poix de goudron ou d'argile (les pièces et objets en graphite ou en autre carbone pour usages … analogues (par exemple, les briques en terre cuite obtenues par mélange à la pâte de paille hachée, de sciure …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… et autres machines pour le moulage sous forme d'ébauches ou d'objets finis : I.     Des métaux et des carbures … parties ajustables reproduisant en creux la forme des objets à mouler. 2)    Les moules pour moulage sous pression …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… de pierres, c'est-à-dire : A)   Les ébauches d'ouvrages obtenues par simple sciage, ainsi que les plaques sciées de … de fruits ou de feuillages. En ce qui concerne ceux des objets de fantaisie ou d'ornementation notamment, qui sont … en pierres de taille ou de construction sont généralement obtenus à partir des pierres des n s 25.15 ou 25.16, mais …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles               - Autres garnitures, ferrures et … les poignées et charnières pour portières de voitures automobiles. Toutefois, les termes de la présente position … coffres, coffrets, valises, par exemple.        3)   Les objets d'équipement et articles similaires pour articles de …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… Le présent Chapitre comprend les préparations comestibles obtenues par le traitement des viandes, des abats (pieds, … par exemple), de sang ou d’insectes, ainsi que celles obtenues par le traitement des poissons (y compris leurs … et des farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… machines à fileter ou à tarauder La présente position englobe les machines à percer, aléser, fraiser, fileter ou … outil appelé mèche ou foret. En général, la pièce demeure immobile pendant l'action de l'outil, qui est animé d'un … à percer dont l'action s'effectue à l'aide d'un outil immobile sur une pièce tournante, ou celles utilisant les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… gilets de sauvetage 6307.90 ‑ Autres La présente position englobe les articles confectionnés en tout textile, qui ne …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025

Explanatory notes

… Les thermomètres métalliques , et notamment ceux à bilames obtenus en soudant l'une contre l'autre deux lames de métaux … on fait tourner l'un des nicols jusqu'à ce que l'on obtienne une coloration déterminée et la température est …