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1572 résultats pour "台湾身份证在大陆买房可以贷款吗<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>贵溪水利工程建设管理培训/证书模板/图片-寿光办不动产证去哪里<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>土地证改成不动产证ea"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… à refroidir), un filtre à air ainsi qu'un thermostat et un panneau de commande, montés ensemble dans un même bloc (sous …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… direction. Celle-ci peut être avancée et équipée d'un petit tableau de bord comportant un interrupteur pour en assurer …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… arbre et de freins à tambour. Le freinage est actionné au niveau du guidon et par une pédale. La suspension de la roue …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

…       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des … résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Legal note

…       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des … résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… les articles pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en … en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien …

Legal note

… les articles pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en … en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent … ).           d)    Les cretons ( n° 23.01 ), les tourteaux, grignons d'olives et autres résidus de l'extraction … être concrets ou fluides; ils sont tous plus légers que l'eau. Exposés à l'air pendant un temps plus ou moins long, …

Legal note

… ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre … les articles de chapellerie, depuis les cloches jusqu'aux chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre …

Legal note

… de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… de pâte, conditionnée pour la vente au détail, obtenue en mélangeant des graines de sésame moulues (52 %) et du miel …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et … de strontium; les débris et tessons de poterie, et les morceaux de brique et blocs de béton brisés. CONSIDERATIONS …

Legal note

… de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et … de strontium; les débris et tessons de poterie, et les morceaux de brique et blocs de béton brisés. …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme … obtenues par le traitement des viandes, des abats (pieds, peaux, coeurs, langues, foies, boyaux et estomacs, par … obtenues par le traitement des poissons (y compris leurs peaux), crustacés, mollusques ou autres invertébrés …

Legal note

… est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme …

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