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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Classification opinions
… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91
… Additionnés d'aromatisants ou de colorants …
Classification opinions
… 1. Sucre en cubes contenant au minimum 99,7 % de saccharose, composé de sucre de canne et d'une faible quantité de … de sucre de canne), additionnée en tant que matière colorante. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00
… Minerais de titane et leurs concentrés …
Classification opinions
… 1. Minerai d’ilménite , présenté sous forme d'une poudre de couleur noir/brun foncé contenant de l'ilménite (> 90 %), de la magnétite ( 0,3 %), … ou physiques telles que le broyage. Il est utilisé comme agent de charge pour augmenter la densité dans le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
… Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires …
Classification opinions
… température utilisant une solution aqueuse de formaldéhyde comme agent stérilisant pour la préparation des produits … à une température de 55 à 60 °C dans l’unité d’évaporation continue où elle est transformée à l’état gazeux. La vapeur …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. …
Explanatory notes
… 9012.90 ‑ Parties et accessoires Cette position couvre notamment : A) Les microscopes électroniques qui se … sous la forme d'un ensemble homogène renfermé dans un bâti commun et constitué essentiellement : 1) D'un dispositif d'émission …Section XI > Chapitre 52 > Position 5201
… Coton, non cardé ni peigné. …
Explanatory notes
… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines contenues dans les capsules (gousses, fruits) du cotonnier ( Gossypium ). Elles sont essentiellement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2927
… Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. …
Explanatory notes
… 29.27 - Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. Ces composés, … atomes d’azote liés entre eux par une double liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1) Les … de benzènediazonium . Dans cette position sont compris les sels de diazonium qu’ils soient ou non …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles … blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ Imprimés - Contenant … mélangées principalement ou uniquement avec du coton : 5516.41 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.42 ‑ ‑ Teints …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10
… De motocycles (y compris les cyclomoteurs) …
Classification opinions
… en aluminium (359 mm x 181 mm) pour motocycle. Il est conçu pour refroidir le liquide de refroidissement provenant …Section VI > Chapitre 28 > Position 2837
… Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. …