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Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… composé essentiellement d'une enveloppe extérieure en tissu (70 % de polyester et 30 % de nylon) recouverte d'un … maintenir le harnais en place, un empiècement en fibre au-dessus du genou qui permet au pantalon de s'étirer afin de … à glissière à l'avant avec rabat protecteur (gauche sur droite), une ceinture réglable incorporée, des poches …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre couvre les …

Legal note

… des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… manches, avec encolure ronde, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste au-dessus de la … 6104.62/1. Adoption : 1989 … 2. Gilet en bonneterie dont la surface extérieure consiste en une étoffe constituée de 100 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… de tuyaux d'admission et d'écoulement, d'une couronne sur laquelle sont montés des ajutages, de filtres, de lampes … avec un ajutage (buse), composé des éléments suivants : 1°) un bouton-poussoir avec un ajutage (buse), en … en matières plastiques. L'article est destiné à être serti sur le goulot d'un récipient dont le contenu (des matières …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.50

Classification opinions

… en moitiés, blanchis à la vapeur, immergés dans un sirop de sucre contenant de l'anhydride sulfureux, puis séchés sur plateau et ensuite en étuve de façon à ramener la teneur …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson … propres à l’alimentation en l’état en tant que caviar ou succédanés de caviar, relèvent du n° 16.04 . Distinction … et autres invertébrés aquatiques fumés, qui peuvent avoir subi une cuisson avant ou pendant les opérations de fumage, …

Legal note

… humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… en couleurs à cristaux liquides destiné à être posé sur un support. Ce projecteur a une résolution de 640 x 480 pixels, … d’un connecteur VGA (entrée vidéo) ou d’un connecteur D-Sub 9 broches (terminal de commande).  La source de lumière …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… 1. Appareil de phototraçage au laser destiné à créer sur film ou pellicule photosensible, à partir d'images … photosensibles (cyan, magenta, jaune et noir) ou d'autres supports photosensibles, y compris des plaques d'impression … par point, ligne par ligne, de manière à couvrir toute la surface du film (photocomposeuse à tambour). Le laser …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… plastique, colorée et imprimée, plissée à demi, puis soudée sur deux côtés et conçue pour couvrir la partie inférieure … jambe. L'article en cause est destiné à être placé sur une chaussure normale pour être utilisé, par exemple, sur … ensemble de sorte à ne laisser libre qu'une ouverture supérieure par laquelle on glisse le pied, chaussure …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… par une bande (formée d'une ou de plusieurs feuilles superposées et collées ensemble) de matières plastiques revêtues, sur l'une ou sur les deux faces, d'une bande de cuir chromé …

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