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Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Explanatory notes

… . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… ‑ Autres La Note explicative du n °  55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de nickel. La …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. La présente …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente …

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